Etude : Coexistence of genetically modified and non genetically modified maize : making the point on scientific evidence and commercial experience
Octobre 2006
Cette synthèse, menée en coopération avec de nombreux instituts de recherche européens dont l'INRA et ARVALIS en France, fait le point des connaissances acquises sur la coexistence sur le maïs OGM.
COEXISTENCE ENTRE LE MAÏS GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉ ET
LE MAÏS NON GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉ :
LE POINT SUR LES PREUVES SCIENTIFIQUES ET
L’EXPÉRIENCE COMMERCIALE
Signataires
University of Queensland, Australia - Stevens M. Brumbley
Univ. Klinik f. Kinder- u. Jugendheilkunde, Wien, Austria - Prof. Dr. Kurt Widhalm
Retired, former Adviser in the Directorate for Biotechnology, Agriculture and Food of DG Research, in the European ommission, Belgium - Mark Cantley (signed in a personal capacity)
Malaspina University College, Nanaimo BC, Canada – Dr Robert Wager
University of Helsinki, Finland - Dr Jussi Tammisola
University of Turku, Finland – Professor Esa Uusipaikka
Arvalis, Institut du Végétal, France - Florence Leprince-Bénétrix, Xavier Foueillassar
INRA Versailles, France - John Davison, Research Director
Martin-Luther University Halle-Wittenberg, Germany – Professor W. Eberhard Weber
University of Milan, Italy - Piero Morandini
Università degli Studi di Pisa, Italy – Professor Amedeo Alpi
Università Cattolica del Sacro Cuore, Piacenza, Italy – Dr. Filippo Rossi
University of Rome . Tor Vergata .Rome, Italy - Professor Vittorio Santaniello
University of Milan, Italy - Professor Chiara Tonelli
Università Politecnica delle Marche, Ancona, Italy - Professor Bruno Mezzetti
University of Bologna, Italy – Professor Roberto Tuberosa
Università Cattolica S. Cuore, Piacenza, Italy – Professor Corrado Fogher
National Research Council, Naples, Italy – Professor Roberto Defez
Uranga Entity Institute, Nairobi, Kenya - Wilson Rading Outa
Universidade de Lisboa, Departamento de Biologia Vegetal e Universidade Nova de Lisboa, Portugal - Dr. Manuel Pedro Salema Fevereiro
Centre Bioengineering of Russian Academy of Sciences, Moscow, Russian Federation - Dr. Dmitry Dorokhov
IRTA, Centre de Cabrils, Spain – Dr. Joaquima Messeguer, Dr. Enric Melé
Universidad de Córdoba, Departamento de Genética & Instituto de Agricultura Sostenible (CSIC), Spain - Prof. José Ignacio Cubero
Universidad Politécnica de Madrid, Departamento de Biotecnología, Spain - Prof. Francisco García Olmedo
University of Seville, Sevilla, Spain - Dr. Isabel L. Calderon
Instituto de Recursos Naturales y Agrobiología Consejo Superior de Investigaciones Científicas, Sevilla, Spain - José M Pardo
Institut de Biologia Molecular de Barcelona, CID-CSIC, Barcelona, Spain - Teresa Esteve Nuez
Agroscope Reckenholz Tänikon Research Station ART, Switzerland – Olivier Sanvido, Dr. Franz Bigler, Dr Michael Winzeler
Swiss Federal Institute of Technology, Institute of Plant Sciences, Switzerland – Dr. Michael Bannert, Professor Peter Stamp
PG Economics, UK - Graham Brookes and Peter Barfoot
University of Reading, UK - Professor Richard Phipps
University of Greenwich, UK – Professor David James
Department of Biological Sciences, University of Warwick, UK - Professor T. Michael A. Wilson
Stillwater, USA – Gordon Couger
University of Oklahoma College of Law, USA – Professor D Kershen
Tuskegee University, Tuskegee, AL 36088, USA – Professor CS Prakash
OBJECTIF DE CE DOCUMENT
La coexistence concerne la possibilité de produire dans une même zone ou dans une même localité des cultures destinées à différents marchés, en évitant leur mélange et peut-être la remise en question de leur valeur commerciale. Il faut que les cultivateurs puissent choisir un système de production – traditionnel, biologique ou génétiquement modifié (TRANSGÉNIQUE). La coexistence n’est pas une question de sécurité mais, rigoureusement, une question économique en relation avec la commercialisation des cultures agréées.
Depuis 2003, en Europe, la coexistence est régie par le Règlement (CE) n° 1830/2003 qui fixe un seuil d’étiquetage de 0,9 % concernant la présence non voulue ou techniquement inévitable (« fortuite ») de matériaux transgéniques dans des matériaux ou des produits provenant de cultures non transgéniques.
En outre, la Recommandation 2003/556/CE fournit les directives en vue de la mise en œuvre de stratégies nationales et de meilleures pratiques appliquées, dans la mesure du nécessaire, afin de maintenir les produits de champs non transgéniques en dessous du seuil d’étiquetage. Cette recommandation précise : « Les mesures de gestion relatives à la coexistence devraient être fondées sur des preuves scientifiques aussi fiables que possible concernant la probabilité de mélange entre les différents modes de production agricole ainsi que les sources de ces mélanges accidentels de cultures avec et sans OGM. Elles devraient permettre la production de cultures avec OGM et sans OGM, tout en garantissant que les produits issus de cultures non génétiquement modifiées présentent un taux d’OGM inférieur aux seuils légaux en matière d’étiquetage et de normes de pureté, applicables aux denrées alimentaires, aliments pour animaux et semences, comme définis dans la législation communautaire ».
Sur la base de cette recommandation, des stratégies nationales de coexistence sont en cours d’élaboration en Europe . Cependant, un certain nombre de législations et de projets nationaux ne prennent pas en compte les preuves scientifiques et ne respectent pas les principes clés de la coexistence comme la proportionnalité, l’équité et la cohérence. Il est par conséquent possible que les exploitants agricoles et les utilisateurs en aval soient empêchés d’adopter et d’utiliser des cultures à OGM, en raison d’une moindre attractivité financière et juridique.
L’objectif de ce document consiste à résumer les preuves scientifiques disponibles et l’expérience commerciale de la coexistence des maïs qui est la première, et jusqu’ici la seule culture transgénique de l’UE. Le présent article se concentre sur la présence fortuite d’OGM dans des produits récoltés (produits les plus pertinents pour les exploitants agricoles).
LA COEXISTENCE DES MAÏS
On dispose d’un ensemble exhaustif d’informations tirées de la recherche et de l’expérience commerciale concernant le mélange de cultures limitrophes de maïs. Sur le terrain, la présence fortuite de gènes d’une culture dans une autre est associée principalement à la fécondation croisée par le pollen dispersé (par le vent), bien que l’addition provenant d’autres sources soit possible (par ex. les impuretés de semences, les équipements de plantation et de récolte). Le pollen du maïs est assez lourd, la plus grande partie de celui-ci est déposée à courte distance (en général à un maximum de 18 à 20 m) des cultures émettrices, ce qui réduit les chances de fécondation croisée au-delà de cette distance. Les taux de fécondation croisée varient en fonction de l’époque de la plantation, des différences de variété, de la présence de plants de maïs volontaires d’une récolte antérieure, des degrés de température et d’humidité, du vent, des dimensions des champs et de la présence ou de l’absence de récoltes tampon et d’autres barrières.
Pour ce qui est du respect du seuil d’étiquetage de l’UE des produits récoltés, on peut s’appuyer sur de nombreuses années d’expérience pratique de la production de cultures spécialisées (par ex. le maïs cireux), sur les résultats des recherches menées dans de nombreux pays partout dans le monde et sur l’expérience commerciale du maïs transgénique en Espagne. L’ensemble de ces recherches et expériences forme un tout cohérent : des niveaux fortuits de présence d’OGM inférieurs à 0,9 % peuvent être, et ont été atteints, grâce à l’application de bonnes techniques de culture, de récolte et de stockage. À cet effet, les mesures suivantes peuvent être appliquées :
o Nettoyage approfondi des équipements de plantation et de récolte ;
o Variation de la date de plantation ou utilisation de variétés de maïs ayant différentes époques de floraison ;
o Mise en application des distances d’isolation ;
o Et/ou plantation de rangs tampon de maïs, sans OGM, autour des champs avec OGM.
Si un champ voisin, sans OGM, a une superficie d’au moins 1 ha, une distance d’isolation de 20 à 25 mètres suffit pour garantir les niveaux de pureté des produits récoltés en dessous du seuil d’étiquetage de l’UE de 0,9 %. Dans certains cas, si l’on prend en compte des conditions spatiales et des pratiques agricoles particulières (par ex. systèmes de production à petite échelle, taille moyenne du champ inférieure à un demi hectare et/ou champs longs et étroits), la distance d’isolation peut être étendue à 50 mètres. Ces distances de séparation peuvent être réduites si la culture avec OGM est entourée par un espace tampon constitué de plants de maïs sans OGM.
Ces pratiques ont donné de bons résultats en Espagne où, en 8 ans de culture commerciale de maïs avec OGM, on n’a enregistré aucun conflit entre exploitants concernant la présence fortuite d’OGM dans les récoltes de produits sans OGM . Pendant cette période, la communauté des exploitants et les différents secteurs d’utilisateurs en aval ont réussi à cultiver et à utiliser à la fois des produits avec OGM et des produits sans OGM. C’est une situation probante, spécialement en Aragon, où une importante société locale, productrice d’amidon à partir de maïs cultivé localement, peut fournir adéquatement des produits certifiés sans OGM, répondant à la demande de sa clientèle malgré la forte pénétration de maïs avec OGM . À ce jour, aucune loi sur la coexistence n’a été adoptée en Espagne ; les exploitants se reposent sur les Bonnes pratiques agricoles mises au point par APROSE, décrites dans des brochures jointes avec chaque sac de maïs transgénique. On y indique une distance d’isolation de 25 mètres ou la présence de 4 rangs tampon de maïs sans OGM en 2004 et en 2005 .
CONCLUSIONS
Des preuves tirées à la fois de la recherche et de la pratique commerciale montrent que les producteurs de maïs transgénique, traditionnel et biologique peuvent coexister et assurer l’intégrité de leurs récoltes grâce à l’application de bonnes pratiques agricoles de culture, de récolte et de stockage.
Quand les cultures des producteurs de maïs avec OGM sont voisines de celles d’autres producteurs qui vendent leurs récoltes sur des marchés demandeurs de maïs, certifié sans OGM, une distance de séparation de 20 à 25 mètres (parfois 50 mètres, si des conditions de l’espace ou des pratiques agricoles particulières le nécessitent), ou des distances de séparation réduites si les cultures avec OGM sont entourées de rangs tampon de plans de maïs sans OGM, assurent efficacement la coexistence. Dans certaines régions, une plantation différée ou l’utilisation de variétés ne fleurissant pas en même temps constituent des outils supplémentaires de coexistence au niveau des parcelles individuelles.
Il conviendrait de prendre en compte les preuves scientifiques et l’expérience commerciale dans la perspective de la mise au point de stratégies nationales de coexistence. Ces stratégies devraient être proportionnelles, équitables et compatibles avec la Recommandation de la Commission 2003/556/CE.
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Le document orginal en englais est accessible
